Chaînes d'énergie - original et contrefaçon

Quiconque développe et fabrique de bons produits attire les contrefacteurs et les imitateurs. Cela vaut (malheureusement) aussi pour igus. Nous détenons actuellement plus de 1000 droits de protection (brevets et marques) dans plus de trente pays et nous tombons régulièrement sur des contrefaçons ou des plagiats de nos chaînes d'énergie.
Il s'agit parfois d'imitations effrontées, portant le logo igus ou un nom de produit similaire, mais dont la durée de vie n'est qu'une fraction de celle du produit. Mais parfois, les concurrents ne vérifient pas exactement la situation des brevets et reprennent des détails de construction qui sont protégés par des brevets igus encore en vigueur. Il s'agit là aussi d'une violation de la loi.

L'aspect juridique

Un brevet est quasiment la récompense ou la reconnaissance de l'inventeur pour ses investissements dans la recherche et le développement et pour son inventivité : pendant un certain temps - la durée du brevet - le titulaire du brevet peut utiliser son innovation de manière exclusive ou accorder des droits d'utilisation. Celui qui enfreint ce droit doit s'attendre à se voir interdire l'utilisation commerciale du produit concerné. Selon la jurisprudence, cela inclut la fabrication, l'offre, la mise en circulation et l'utilisation ainsi que l'importation ou l'exportation du produit - mais aussi la simple possession du produit à l'une des fins susmentionnées. Lorsqu'un titulaire de brevet constate que ses droits sont violés, il peut s'y opposer par voie juridique - par une action civile en contrefaçon ou par voie pénale ou douanière.

La violation de brevet peut coûter cher

La première étape juridique après la constatation d'une violation de brevet est généralement la "demande de déclaration d'abstention". Si une action en justice pour violation de brevet est engagée (ou doit l'être), les coûts peuvent s'élever à cinq ou six chiffres. En effet, le barème des frais pour de telles procédures se base sur la valeur litigieuse et celle-ci se base à son tour, entre autres, sur le chiffre d'affaires réalisé avec le produit protégé par le brevet.

Le droit (des brevets) s'impose

Il y a quelques années encore, la poursuite internationale des violations de brevets et des plagiats était difficile à mettre en œuvre. Cela a changé. La majorité des plagiats de chaînes d'énergie igus est fabriquée en Chine et, dans ce pays, les instances sont désormais très efficaces pour faire respecter les droits des brevets et coopératives pour poursuivre les plagiats plus ou moins grossiers.

Résultat : chaque année, sous notre impulsion, de nombreux plagiats sont poursuivis par des fabricants étrangers. Après le succès d'une action en contrefaçon de brevet (ou après un règlement à l'amiable suite à l'introduction d'une action en justice), les outils (de moulage par injection) utilisés pour la fabrication des plagiats sont souvent sauvegardés et ensuite détruits. Nous découvrons aussi souvent des contrefaçons de chaînes d'énergie igus ou des violations de brevets sur les stands des salons. Ou bien nos partenaires commerciaux nous donnent un indice. Nous enquêtons sur chaque indice afin de ne pas mettre en péril la bonne réputation de nos produits.

Que faire en cas de soupçon de contrefaçon ?

Si vous soupçonnez qu'une prétendue chaîne d'énergie igus est un plagiat : Veuillez vous adresser à igus - au siège ou à la société nationale. Prendre contact maintenant.

Comme nous souhaitons avant tout agir contre le fabricant du produit portant atteinte au brevet ou à la marque, nous vous prions de nous indiquer la ou les sources de livraison si vous avez monté une copie. Si vous avez utilisé le plagiat en ignorant la situation en matière de brevet ou le fait qu'il s'agissait d'un plagiat et que vous nous apportez un soutien suffisant pour faire valoir les droits du brevet auprès du fabricant, nous ne vous poursuivrons pas en justice.